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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT 9
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ACT 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACT 9
ACT 9 (SARL)

Numéro de dépôt :
1383174
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1996
ACT 9 de ACT 9

Présentation de la marque ACT 9

Déposée le 9 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACT 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACT 9 domicilié(e) 10, rue du Vieil Abreuvoir, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE. - France.

La marque ACT 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

ACT 9 a également déposé les autres marques suivantes : VIRGIN NYLON , act9 BOUTIQUES


ACT 9 (SARL) - 10, rue du Vieil Abreuvoir, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE. - France


Inscription - Changement d'adresse n°23495 - Publication au BOPI 1987-19

Bagagerie, maroquinerie, articles de bureau et scolaires en cuir ou en cuir et toile, vêtements,

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.